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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE (anciennement ZOLUX SANTE
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ACCLIMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCLIMAT
FRANCODEX SANTE ANIMALE (anciennement ZOLUX SANTE), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93468592
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2023

Présentation de la marque ACCLIMAT

Déposée le 11 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE (anciennement ZOLUX SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE (anciennement ZOLUX SANTE domicilié(e) 10 rue de l'Ormeau de Pied - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 639 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque ACCLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCLIMAT est expirée depuis le 11 mai 2023.

FRANCODEX SANTE ANIMALE (anciennement ZOLUX SANTE a également déposé les autres marques suivantes : SERIVIT


FRANCODEX SANTE ANIMALE (anciennement ZOLUX SANTE), Société à responsabilité limitée - 10 rue de l'Ormeau de Pied - 17100 - SAINTES - France - SIREN 513639054


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2242115 - Publication au BOPI 2003-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Inscription le 26 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600318 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-26

Inscription le 26 avril 2013 - Changement de dénomination n°600319 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-26

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528321 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26

Produits vétérinaires; désinfectants